Éditeur du site
Le site capsulate.net et la marque CAPSULATE sont édités par la société AVNER (L'Atelier de la Fève), SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au R.C.S. de Marseille sous le numéro 891 744 229 (SIRET du siège : 891 744 229 00024), dont le siège social est situé 9 Traverse du Four Neuf, 13009 Marseille, France.
N° de TVA intracommunautaire : FR53891744229
Activité : fabrication de cacao, chocolat et produits de confiserie (code NAF 10.82Z)
Directrice de la publication : Johanna Guedj, présidente.
Contact : latelierdelafeve@gmail.com · WhatsApp : +33 6 17 09 44 95
Hébergement : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com
Propriété intellectuelle : l'ensemble des éléments du site (marque, textes, photographies, visuels, logo) est la propriété exclusive de la société AVNER. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les présentes CGV régissent les ventes de produits de chocolaterie (réglettes de capsules en chocolat et coffrets) réalisées sur le site capsulate.net entre la société AVNER et tout consommateur (« le Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Les produits sont des denrées alimentaires artisanales fabriquées à Marseille : capsules en chocolat, vendues en réglettes de 6 pièces (60 g) et en coffrets de 6 réglettes au choix. Les photographies sont aussi fidèles que possible mais ne constituent pas un document contractuel. Les produits contiennent des fruits à coque et peuvent contenir des traces d'autres allergènes ; la liste des ingrédients et allergènes figure sur l'emballage de chaque produit. Le parfum « Dubai Pistache » contient du gluten (kadaïf de blé).
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. AVNER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
La commande minimum est de 3 réglettes. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay, via la plateforme sécurisée Stripe. La commande est ferme dès la confirmation du paiement ; le Client reçoit un reçu par e-mail. AVNER se réserve le droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi.
Les livraisons sont actuellement assurées en France métropolitaine uniquement :
Les délais indicatifs sont de 2 à 6 jours ouvrés après expédition. AVNER ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Conformément à l'article L221-28 4° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ce qui est le cas des produits de chocolaterie vendus sur le site. Les commandes ne sont donc ni reprises ni échangées, sauf produit livré non conforme ou endommagé.
En cas de produit endommagé ou non conforme, le Client dispose de 48 heures après réception pour le signaler à latelierdelafeve@gmail.com (photos à l'appui). AVNER procédera, selon le cas, au remplacement ou au remboursement. Les garanties légales de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil) s'appliquent.
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige. Il peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Données collectées : lors d'une commande, les données nécessaires à son traitement (nom, e-mail, adresse de livraison, téléphone) sont collectées par notre prestataire de paiement Stripe et transmises à AVNER aux seules fins de préparation et d'expédition de la commande. Les données de carte bancaire sont traitées exclusivement par Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs.
Utilisation : ces données ne sont ni revendues ni communiquées à des tiers, hors transporteurs pour l'acheminement des commandes. Elles sont conservées pendant la durée requise par les obligations légales et comptables.
Cookies : le site capsulate.net n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur d'audience. Seul un stockage local technique retient votre préférence de langue.
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Dernière mise à jour : 24 août 2026 · capsulate.net